- EAN13
- 9782111211766
- ISBN
- 978-2-11-121176-6
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2006
- Collection
- Rapport
- Séries
- Impressions. 12e législature / Assemblée nationale (408)
- Code dewey
- 346.404
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
408 - Compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
De France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Avec Henri Revol, Claude Birraux
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi, 2094France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...Assemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Auteur)
- Claude Birraux (Autre)
- Henri Revol (Autre)
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation, 1352France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe, Tome II, Le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, e...France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays [de] l'Europe centrale et orientaleFrance, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Compte rendu de...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir, rapport final, 4097France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques, compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011, 4101France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport sur investissements d'avenir, un nouvel élan pour la recherche française, 4507France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport sur les alliances, une nouvelle dynamique pour la recherche, 3375France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques, le cas des terres rares, 3716France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Compte rendu de...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays [de] l'Europe centrale et orientaleFrance, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Science, sociét...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale