Le rebond du débiteur

Très tôt, il est apparu que l’exclusion, la neutralisation et l’humiliation du
débiteur défaillant paralysaient l’efficacité du droit. Depuis plusieurs
années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur
impécunieux et honnête le droit de « rebondir ».
Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne
foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance
économique le dote d’un statut privilégié. Le choix d’une étude combinée
autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est
justifié par l’orientation similaire qu’ils ont empruntée en faveur de la «
seconde chance ».
Si l’étude tend à démontrer l’existence d’un droit au rebond, l’objectif est-
il réellement atteint ?